L’humain face à la machine : l’ Imago Dei à l’ère du numérique

L’essor de l’intelligence artificielle n’est pas seulement une prouesse technologique, c’est aussi une interrogation fondamentale pour notre ordre juridique. En imitant nos capacités de raisonnement et de décision, l’IA nous oblige à reconsidérer la place de l’être humain et le fondement même du droit. La question n’est plus seulement de savoir ce qui nous rend humains, mais de savoir comment la loi doit protéger ce caractère unique.

La confrontation entre l’être humain et la machine soulève une question cruciale : comment préserver la dignité inaliénable de la « personne physique » face à des entités artificielles, dépourvues de conscience, d’intention et de responsabilité ? Le droit doit garantir que l’IA reste un instrument au service de l’homme, et non un sujet de droit qui pourrait, à terme, entrer en concurrence avec lui.

La dignité humaine, fondement de notre ordre juridique

La dignité humaine constitue le socle de tout notre édifice juridique moderne. C’est un principe reconnu par des textes fondateurs comme la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, qui stipule dans son article 1er que « Tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits ». Cette dignité n’est pas un attribut que l’on gagne ou que l’on perd ; elle est inhérente à la personne. Elle est la source de droits fondamentaux tels que le droit à la vie privée, le droit à l’intégrité physique et la liberté de pensée.

L’IA, aussi sophistiquée soit-elle, reste un agrégat de lignes de code et de données. Elle est un objet, une chose, et non une personne. Elle n’a ni conscience, ni sentiments, ni aspirations. La dignité humaine, qui protège l’être humain dans son essence même, est une notion qui lui est totalement étrangère. Le droit doit impérativement veiller à ce que cette dignité ne soit jamais mise en péril par des systèmes qui pourraient prendre des décisions irréversibles sur la vie des individus, qu’il s’agisse de diagnostics médicaux ou de jugements judiciaires.

L’IA, un « acteur » sans personnalité juridique ?

La notion de personnalité juridique est l’un des concepts les plus centraux du droit. Elle confère à une entité l’aptitude à avoir des droits et des obligations. Traditionnellement, le droit distingue la personne physique (l’être humain) et la personne morale (société, association, etc.). L’idée de conférer une personnalité juridique à une IA soulève des débats passionnés.

Certains juristes et philosophes du droit s’interrogent sur la possibilité d’accorder un statut juridique à des IA jugées « autonomes » afin de mieux encadrer leurs actions. Toutefois, la grande majorité s’accorde à dire qu’accorder ce statut serait une erreur fondamentale. La personnalité juridique implique non seulement des droits, mais aussi et surtout des devoirs et la capacité d’être tenu responsable de ses actes. Une IA ne peut être ni tenue responsable, ni jugée, ni sanctionnée. L’absence de volonté, d’intention et de conscience fait de l’IA une entité intrinsèquement incapable d’être un sujet de droit au sens humain du terme.

Cette incapacité soulève une question de responsabilité juridique épineuse. Qui est responsable des dommages causés par une IA ? Le concepteur ? Le propriétaire ? L’utilisateur ? Les cadres juridiques actuels peinent à répondre clairement à ces questions. La loi doit clarifier cette chaîne de responsabilité pour protéger les individus, en affirmant que toute décision ou action d’une IA reste, in fine, sous le contrôle et la responsabilité d’une personne physique.

La souveraineté de l’humain et la primauté de la loi

La montée en puissance de l’IA nous rappelle l’importance de la souveraineté de l’être humain, seul détenteur de la capacité de jugement, de morale et de conscience. La loi, en tant que reflet de cette conscience collective, doit garantir la primauté de la personne humaine sur la machine. Cela implique de repenser nos législations pour encadrer l’usage de l’IA, notamment dans les domaines sensibles.

Pour que la technologie demeure un outil au service de l’humanité, il est indispensable de :

Enseigner le droit et l’éthique de l’IA à tous les acteurs, des développeurs aux utilisateurs.

Affirmer clairement que l’IA n’est pas un sujet de droit, mais un instrument sous le contrôle et la responsabilité de personnes physiques.

Encadrer strictement l’utilisation de l’IA dans les domaines de la vie humaine où la dignité et l’autonomie sont en jeu.

La véritable bataille juridique de notre ère n’est pas de faire de l’IA un « meilleur humain », mais de redéfinir et de protéger juridiquement ce qui est irréductiblement humain. C’est en affirmant la centralité de la dignité de la personne dans toutes nos lois que nous pourrons nous assurer que la technologie restera un instrument d’émancipation et non une source d’aliénation.